J.O. Numéro 291 du 16 Décembre 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 20032

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Arrêté du 7 décembre 2000 portant délégation de signature

NOR : DEFD0002445A



Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,
Arrête :



Art. 1er. - A l'article 10 (Directions et services relevant du secrétariat général pour l'administration) du titre II (Secrétariat général pour l'administration et directions et services relevant de celui-ci) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, au B. - Direction de la fonction militaire et du personnel civil, le deuxième alinéa du V est ainsi rédigé :
« M. Jean-Baptiste Houchet, administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel civil, en cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur ; Mme Marie-José Toulgoat, administratrice civile, adjointe au sous-directeur de la gestion du personnel civil, en cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur et de M. Houchet ; M. Claude Nicolas, administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel civil, en cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur, de M. Houchet et de Mme Toulgoat. »

Art. 2. - L'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :
1o Au B. - Marine, au I (Direction du personnel militaire de la marine), tableau :
- colonne titulaires de la délégation :
Au lieu de : « M. Hervé Lemaire, administrateur civil, sous-directeur », lire : « M. Joël Bois, administrateur civil, sous-directeur du personnel militaire » ;
- colonne suppléants :
Au lieu de : « M. Hervé Lemaire, administrateur civil », lire : « M. Joël Bois, administrateur civil » ;
2o Au C. - Armée de l'air :
a) Au III (Direction du matériel de l'armée de l'air), tableau, à la colonne suppléants :
Au lieu de : « M. le général Pierre Velly », lire : « M. le colonel Claude Germain » ;
b) Au IV (Direction de l'infrastructure de l'air), tableau, à la colonne suppléants :
Au lieu de : « M. le général Jean Roué », lire : « M. le général Pierre Velly ».

Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 7 décembre 2000.


Alain Richard